Identification
- Raison sociale : Clef Capitale (à compléter — auto-entreprise / société)
- SIRET : XXX XXX XXX XXXXX (à compléter)
- Adresse du siège : Paris, France (adresse complète à compléter)
- Directeur de la publication : [Nom du gérant]
- Contact : [email protected] — 01 84 60 12 34
Hébergeur du site
Le site clefcapitale.online est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [contact de l'hébergeur]. Ces informations sont à renseigner par l'éditeur une fois l'hébergement définitif choisi.
Contenus du site
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logo, illustrations, mise en page) est la propriété exclusive de Clef Capitale, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Statut professionnel
L'activité de serrurerie est exercée dans le respect des règles applicables aux artisans en France. Numéro d'immatriculation au Répertoire des Métiers (RM) : [à compléter]. Assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [nom de l'assureur], [numéro de contrat].
Litiges et réclamations
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Coordonnées du médiateur compétent à préciser par l'éditeur.